Planification successorale pour les familles recomposées
Dans la famille d’aujourd’hui, il n’est pas rare que les conjoints se marient avec des enfants issus de relations antérieures. Les parents s’efforcent de faire en sorte que ces enfants se mélangent de manière fonctionnelle pour créer un environnement familial heureux. On oublie souvent ce qui se passe lors du décès de l’un des parents. Dans la plupart des cas, une attention particulière doit être accordée à la planification successorale afin d’éviter la perte de la relation et d’éventuelles poursuites judiciaires.
En général, les conjoints se laissent tout entre eux et, lorsque le conjoint survivant décède, le reste est réparti entre les enfants. Quel est le problème ? Même avec les meilleures intentions, il n’y a aucune garantie que le conjoint survivant ne se remariera pas et ne déshéritera pas par inadvertance les enfants du défunt.
5 Considérations sur la planification successorale pour les familles recomposées
La maison familiale
Dans le cas où la maison familiale était la propriété d’un des parents avant le mariage, l’autre conjoint peut envisager d’acheter une participation dans la maison familiale. Dans ce cas, envisagez de posséder la maison en tant que locataires communs afin de permettre à chaque conjoint de gérer séparément son intérêt dans la maison.
Le testament peut prévoir que le conjoint survivant reste dans la maison jusqu’au moment de son choix ou de son décès avant de transmettre l’intérêt à ses enfants respectifs.
Régimes enregistrés d’épargne-retraite
Pour profiter du transfert en franchise d’impôt de leurs régimes enregistrés d’épargne-retraite, les conjoints doivent envisager de se désigner mutuellement comme bénéficiaires. S’il n’y a pas d’investissements ou d’actifs supplémentaires à transmettre aux enfants, envisagez d’utiliser une assurance vie comme moyen le moins coûteux de faire un legs aux enfants.
Autres actifs et investissements
Si chaque parent possède d’autres actifs ou investissements qui pourraient fournir des revenus en cas de décès, une fiducie testamentaire au profit du conjoint admissible pourrait ordonner que le conjoint survivant reçoive tous les revenus de la fiducie avec la possibilité d’empiéter sur le capital pour des besoins spécifiques. Au décès du conjoint survivant, les actifs restants de la fiducie seront distribués aux enfants appropriés.
Choisir un fiduciaire avec soin
Les trusts étant essentiels à une planification successorale efficace, il convient d’examiner attentivement qui sera le fiduciaire. Dans les familles recomposées, les enfants d’un parent peuvent ne pas être à l’aise avec le choix du fiduciaire pour leur héritage. Certaines situations peuvent nécessiter plusieurs fiduciaires ou peut-être les services d’une société fiduciaire.
Bien qu’efficace, le recours à des fiducies testamentaires peut avoir pour conséquence que certains enfants ne reçoivent pas leur héritage avant le décès de leur beau-parent. L’assurance vie peut être la solution idéale. Le produit de l’assurance vie garantira que les enfants seront pris en charge au décès de leur parent.
Avantages de l’assurance vie pour la planification familiale mixte :
- Peut être un moyen efficace de créer une répartition équitable des biens lorsque l’un des conjoints entre dans le mariage avec une richesse nettement plus importante.
- Le capital décès n’est pas imposable et peut être une preuve de créance et de litige.
- Le capital-décès peut être utilisé pour créer un patrimoine dans le cadre d’une fiducie testamentaire, fournissant un revenu au conjoint survivant, le capital étant versé aux enfants appropriés au décès du conjoint survivant.
- Avec un bénéficiaire désigné, le produit passe en dehors du testament et ne peut donc pas être contesté dans le cadre d’une action en modification de testament.
- Permet un contrôle important et une certitude quant à la date et au lieu d’arrivée des produits.
La Planification successorale des familles recomposées devrait faire appel à des conseils professionnels pour créer des solutions qui satisfont les objectifs des deux conjoints et de leurs enfants respectifs.
